Le règlement intérieur est destiné à
donner des précisions sur les statuts et sur le mode de
fonctionnement de l'A.P.E.L.Saint Joseph.
Dénomination :
Dans la dénomination " Association des Parents d'Elèves
de l'Ecole Saint Joseph ", le mot " Ecole " s'entend
comme le " Groupe Scolaire ".
Cotisation :
La cotisation totale A.P.E.L. comprend l'abonnement à "
Famille et Education " et l'adhésion proprement dite
se répartissant en 4 parts : la part U.N.A.P.E.L., la part
U.R.A.P.E.L., la part U.D.A.P.E.L. et la part A.P.E.L.. Cette
cotisation totale est perçue dans l'établissement
fréquenté par l'aîné des enfants. Si
le ou les autres enfants d'une même famille fréquentent
un autre établissement ou d'autres établissements,
seule la part A.P.E.L. c'est-à-dire ce qui est couramment
appelé la part Ecole, est due dans chaque établissement.
Il est prélevé une seule cotisation A.P.E.L. par
famille quel que soit le nombre d'enfants dans l'établissement.
Adhérent :
Le membre adhérent est une des personnes investies de
l'autorité parentale. Ce sera, par exemple, la mère
ou le père de ou des enfants.
Vote :
Une cotisation A.P.E.L. équivaut à un droit de
vote.
Si le vote se fait à main levée et que la famille
cotisante est représentée par les deux parents,
le vote d'un seul parent sera pris en considération .
Assemblée générale :
Les votes en assemblée générale concernent
obligatoirement l'approbation des comptes et du rapport moral.
L'assemblée générale procède également
à l'élection ou au renouvellement des membres du
conseil d'administration.
Pour le vote à bulletin secret, il faut prévoir
les urnes, la liste, le dépouillement. Le dépouillement
sera effectué par des personnes neutres au regard des décisions
à prendre.
Conseil d'Administration :
Les candidats au Conseil d'Administration font leur demande écrite
au Président cinq jours au moins avant l'Assemblée
Générale.
La liste des postes à pourvoir est établie par le
Conseil en tenant compte en premier lieu de ceux rendus vacants
par les administrateurs qui perdent la qualité de membre
actif de l'Association ou qui ont présenté leur
démission.
Cette liste est complétée si nécessaire en
prenant dans la liste des membres du Conseil par ordre d'ancienneté
décroissante et si besoin par tirage au sort entre membres
d'égale ancienneté.
Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura
pas assisté à deux réunions consécutives,
trois réunions pour un membre du bureau , pourra être
déclaré démissionnaire par le conseil d'administration
à la majorité des 2/3 des membres présents.
En conséquence, toute absence devra être justifiée
auprès du Président avant chaque réunion.
Chaque année, le conseil d'administration vote le budget
et le montant de la cotisation.
Les nouveaux membres du conseil d'administration reçoivent
une copie du règlement intérieur sur demande.
Bureau :
Le bureau ne pourra excéder huit membres.
Pour assurer une égale représentation de tous les
parents et pour favoriser, dynamiser et simplifier les relations
et les actions communes entre les quatre entités formant
le groupe scolaire (école - collège - L.E.G.T. -
L.P.), il est souhaitable que dans le bureau au moins un parent
soit issu de l' école, au moins un parent soit issu du
collège, au moins un parent soit issu du L.E.G.T. et au
moins un parent soit issu du L.P., quelle que soit la fonction
qu'il occupe.
Peuvent faire partie du bureau :
· tout membre actif ayant au moins un an d'ancienneté
au conseil d'administration dans l'établissement ;
· tout membre de bureau d'autres A.P.E.L. ayant occupé
des fonctions de responsabilités.
Commissions :
Les commissions ont pour but de répartir les différentes
taches de l'association entre les membres du Conseil d'Administration.
- Le nombre de commission est adapté aux besoins.
- Une feuille présentant les différentes commissions
est envoyée en même temps que la convocation à
l'Assemblée générale et permet aux membres
adhérents ou aux futurs adhérents de faire le choix
de leur(s) action(s) dans l'établissement. Elle est à
renvoyer au président 5 jours avant l'assemblée
générale.
- Lors de la première réunion du Conseil d'administration
ses membres choisissent la ou les commissions dont ils feront
partie durant l'année.
- Tous les membres du Conseil d'Administration sont aussi membres
d'au moins une commission.
- Chaque commission choisit un responsable.
- Le responsable de chaque commission est, généralement,
issu du Conseil d'Administration. Il se fait aider dans sa tâche
par des membres du Conseil d'Administration, par des adhérents,
ou par toute autre personne ayant l'autorisation conjointe du
président de l'association et du chef d'établissement
du groupe scolaire. Le responsable d'une commission est autonome
et entreprenant ; il doit rendre compte régulièrement
de son action au C.A.
Mémento :
Les membres du Conseil d'administration, les membres des commissions,
les animateurs de B.D.I., les animateurs de pastorale, les parents
correspondants de classe et toute autre personne investie d'une
action au sein de l'A.P.E.L. et/ou de l'établissement
acceptent de se faire connaître des autres adhérents
en autorisant la publication de son nom et de ses coordonnées
dans le mémento C'est une brochure réalisée
et éditée par l'Association des Parents d'Elèves,
destinée à chaque famille et explicitant notamment
le rôle de l'A.P.E.L. Saint Joseph dans l'établissement
et ses actions.
Comptabilité :
L'adresse bancaire de l'association est celle de son siège
social.
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